Conseil Municipal du 20 décembre 1976




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
960ENGAGEMENT D'UN ANIMATEUR POUR L'ACTION CULTURELLE EN BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
961CREATION D'UN 6EME POSTE D'AGENT SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES DE BELLEROCHE OUEST. - Délibération - (sans annexe)
962SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DE JUMELAGE. - Délibération - (sans annexe)
963RELEVEMENT DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE ATTRIBUEE A CERTAINS AGENTS UTILISANT LEUR VOITURE PERSONNELLE POUR LES BESOINS DU SERVICE. - Délibération - (sans annexe)
964CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR DES ACTIVITES SOCIO-EDUCATIVES. - Délibération - (sans annexe)
965SUBVENTION EXCEPTIONNELLES AU LYCEE CLAUDE BERNARD. - Délibération - (sans annexe)
966SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT. - Délibération - (sans annexe)
967GARANTIE D'EMPRUNT DE 7 000 F DESTINE AU FINANCEMENT DE LA POSE D'UN ASCENSEUR DANS UN IMMEUBLE SITUE RUE TROUSSIER. - Délibération - (sans annexe)
968MODIFICATION DU REGLEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE. - Délibération - (sans annexe)
969COURTS DE TENNIS. CONVENTION DE GARDIENNAGE. - Délibération - (sans annexe)
970PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT ET A L'ENTRETIEN DU PALAIS DES SPORTS ET DU STADE A. CHOUFFET, POUR UTILISATION PAR LE LYCEE TECHNIQUE "ARMAND". CONVENTION AVEC LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS. - Délibération - (sans annexe)
971CONSTRUCTION DE LA "MAISON POUR TOUS". APPROBATION DES MARCHES PASSES APRES APPEL D'OFFRES. - Délibération - (sans annexe)
972TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE GROSSES REFECTIONS ET DE PETIT AMENAGEMENTS COURANTS DANS L'ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX DU 1.1.1977 AU 31.12.1979. APPROBATION DU DOSSIER DE MISE EN ADJUDICATION. - Délibération - (sans annexe)
973CREATION DE TROIS EMPLOIS DE COMMIS. - Délibération - (sans annexe)
974CREATION D'UN EMPLOI D'O.P 2 ET D'UN EMPLOI D'AIDE O.P POUR L'ENTRETIEN DE LA SIGNALISATION LUMINEUSE. - Délibération - (sans annexe)
975RELEVEMENT DU TAUX ANNUEL DU DROIT DE LICENCE POUR LES DEBITS DE BOISSONS. - Délibération - (sans annexe)
976RUE GRANGE BLAZET. ALIGNEMENT OUEST. DECLASSEMENT PARTIEL DE LA RUE. RETROCESSION A M ET MME JOSEPH RABUT. - Délibération - (sans annexe)
977ABANDON AU PROFIT DE LA PROPRIETE MARTI DES MITOYENNETES DE L'ANCIENNE PROPRIETE LEGROS, BOULEVARD GAMBETTA. - Délibération - (sans annexe)